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Documents officiels et législation

Convention entre la FFAB et la FCD

Convention signée le 22 décembre 2016 entre la FFAB et la Fédération des Clubs de la Défense

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FFAB Agrément du Ministère des sports

La F.F.A.B. dispose de l'agrément n° 06 S 83 du Ministère des Sports par arrêtés du 7 octobre 1985 et du 3 décembre 2004.

 

En téléchargement les arrêtés du 07/10/1985 et du  03/12/2004

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Statuts de la FFAB

Statuts de la FFAB adoptés en Assemblée Générale du 19 novembre 2016

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Règlement Intérieur de la FFAB

Règlement Intérieur de la FFAB - voté en Assemblée Générale du 19 novembre 2016

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Règlement Technique FFAB
Règlement Technique FFAB

Règlement Technique FFAB approuvé lors de l'Assemblée Générale Fédérale de Décembre 2018, suivi du réglement technique du GHAAN validé en C.D. du 14 mars 2015 - Rév. 01 du 17 décembre 2016.

 

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Règlement Disciplinaire de la FFAB
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Règlement disciplinaire de lutte contre le dopage FFAB

Règlement disciplinaire de lutte contre le dopage de la FFAB / CDN 21 - 22 janvier 2017

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Règlement médical de la FFAB

Réglement médical de la FFAB adopté par le comité directeur de septembre 2017.

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Règlementation des séjours spécifiques sportifs

Modification du code l'action sociale et des familles concernant les accueils de mineurs en dehors du domicile parental.

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Règles d'hygiène et de sécurité des salles - Arrêté du 25/09/2009

Texte abrogé

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