SUBVENTIONS ANS

La campagne 2023 des subventions est maintenant ouverte pour se terminer le 30 avril 2023.

Dans le cadre du Plan de Développement Fédéral, l’Agence Nationale du sport soutient les clubs et structures Fédérales dans leur(s) projets de développement en lien avec le propre Plan de la Fédération……

Présentation

Depuis quelques années, L’Agence a souhaité responsabiliser l’ensemble des fédérations, en les invitant à décliner, au niveau territorial, leurs objectifs de développement dans le cadre d’un projet de développement fédéral (PDF) ; intitulé P.S.F. pour l’ANS.

Afin d'harmoniser les procédures de subvention, l'Agence Nationale du sport, pour la campagne ANS 2023 et certainement les suivantes, a décidé que toutes les fédérations, et par conséquent leurs organes territoriaux et leurs clubs, passeront par le Compte Asso pour déposer un dossier de demande de subvention ANS.

Rappelons que pour notre Fédération, en accord avec l’ANS, notre plan s’intitule :

PROJET DE DEVELOPPEMENT FEDERAL

Le PDF  traduit les orientations stratégiques fédérales de développement dans une logique de développement des pratiques pour tous, pour l’ensemble du territoire métropolitain et ultramarin et de responsabilités sociales et environnementales.

Ces orientations se concrétisent par 4 axes principaux qui structurent ce projet de développement fédéral, actions envisagées par le Bureau Fédéral après consultation du Bureau Technique.

Pour 2023, la part territoriale déléguée par l’Agence à la FFAB s’élève 81 300€.

Il faut également préciser que les subventions d’Etat sont dédiées sur une année civile et non sur un calendrier sportif ou scolaire.

Sur le site fédéral vous trouverez toutes les informations nécessaires à une demande de subvention, https://www.ffabaikido.fr/fr/subventions-ans-319.html, notamment :

Un tutoriel pour la création du « Compte Asso »,

Un tutoriel pour la demande de subvention via le « Compte-Asso »,

La note de cadrage 2023 et Plan de Développement Fédéral 2021-2024.

Ainsi qu’un guide pour préparer une demande en relation avec le budget de l’Association.

La Commission reste à la disposition des diverses structures pour leur apporter toute l’aide nécessaire.

A l’attention des organismes territoriaux fédéraux

A l’attention des structures affiliées (clubs).

Madame, Monsieur le (la) Président(e), bonjour.

La campagne 2023 des subventions est ouverte à partir de ce jour pour se terminer le 30 avril 2023.

Nous vous adressons donc les informations qui vont vous servir à établir la demande des subventions 2023 de l’Agence Nationale du Sport.

Comme les précédentes campagnes, les stages sont exclus des axes, hormis ceux destinés aux formations spécifiques (B.F., CQP, etc.) repris au calendrier fédéral.

Une demande d’une structure remplissant l’ensemble des critères administratifs et financiers pourra ne pas être retenue : en effet l’enveloppe budgétaire ne permet pas de répondre à l’ensemble des demandes. La commission appréciera dans quelles mesures le dossier présenté répond aux axes fixés et fixera le montant financier en conséquence. Il n’y a pas de droit automatique à subvention. En cas de non-financement un motif vous sera communiqué.

Ainsi, vous trouverez ci-joint 5 documents qui seront également téléchargeables sur le site fédéral à l’adresse suivante : 

Ø Le Projet de Développement Fédéral - cliquer ici - qui reprend les grands axes définis par le Bureau Fédéral comme principaux ;

Ø La note de cadrage - cliquer ici -  qui rappelle le processus et les orientations définis dans le P.D.F. avec notamment en fin de document le calendrier, dont nous vous rappelons les grandes échéances : ouverture de la campagne mi-mars avec une échéance au 30 avril 2023 ; étude des dossiers en mai par la commission ANS Fédérale ; versements fin juillet/courant août par l'Agence nationale des Sports

Ø Le Contrat d’engagement républicain pour les associations - cliquer ici

Attention à partir de cette année, la demande de subvention se fera via le compte Asso : SUBVENTIONS ANS INFORMATION DE LA COMMISSION ANS FFAB - Demandes de subvention 2023 ANS - FFAB Aikido  - Code Subvention : 3360

Ø le tutoriel : création du compte asso - cliquer ici - et le tutoriel : comment demander une subvention sur le compte asso - cliquer ici - 

ATTENTION : AUCUNE DEMANDE DE SUBVENTION PAPIER NE SERA INSTRUITE 

N’ATTENDEZ PAS LA DERNIERE MINUTE POUR CREER VOTRE COMPTE ASSO ET SAISIR VOTRE DEMANDE DE SUBVENTION, LA DATE DE FIN DE DEMANDE DU 30 AVRIL NE  SERA PAS PROLONGEE

Précision : ce mail est adressé directement aux clubs à partir des adresses @mail dont nous avons connaissance ; cependant, il n’est pas certain que nous possédions toutes les adresses et qu’elles soient fiables, aussi, à titre de précaution, nous invitons chacun des organismes fédéraux (Ligue, CID, etc.) à répercuter ce message et ses pièces jointes à sa propre liste de diffusion des clubs de son territoire.

L’ensemble des fichiers se trouvera également dans l’espace réservé des clubs.

Nous restons, la commission et le Siège fédéral, à votre disposition pour vous apporter toute l’aide dont vous pourriez avoir besoin.

Cordialement

Rapport d'activités 2020 de l'Agence Nationale du Sport (ANS)

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